🌱 Une construction issue du terrain
Depuis 2024, un groupe de travail composé de huit professionnels issus de différents établissements de l’association Hestia 78 s’est engagé dans une démarche ambitieuse et collective : concevoir, structurer et faire vivre un comité éthique associatif.
Cette initiative s’inscrit dans la continuité des engagements portés par notre projet associatif, mais aussi en réponse à deux éléments majeurs :
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Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles de la Haute Autorité de Santé (HAS)
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Les conclusions de l’évaluation HAS menée fin 2023, qui soulignaient l’intérêt d’un espace formalisé de réflexion éthique
Pendant deux années, ce groupe pluridisciplinaire a mobilisé :
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Son expérience de terrain ;
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Des ressources documentaires et juridiques ;
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Des partenariats extérieurs et un important travail de veille ;
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Un travail collaboratif, rigoureux et démocratique.
Le fruit de cette mobilisation ? Une instance claire, accessible, outillée, et pleinement opérationnelle : le Comité Éthique Hestia 78.
🧭 Pourquoi un comité éthique ?
L’éthique, telle que définie par le Haut Conseil du Travail Social (HCTS), est une démarche de distanciation et de questionnement sur la pratique, permettant d’examiner collectivement les différentes options d’action dans des situations complexes. Loin d’être théorique, c’est une « sagesse pratique » qui place la personne accompagnée au cœur de la décision.
Le comité éthique d’Hestia 78 se veut ainsi :
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Consultatif : il n’émet que des avis, non contraignants, mais éclairants ;
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Interdisciplinaire : ses membres représentent la diversité des métiers et des points de vue ;
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Ouvert : tout professionnel, personne accompagnée, famille, CVS ou partenaire peut saisir le comité.
⚙️ Une organisation pensée pour durer
Le comité repose sur une organisation solide :
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Un règlement intérieur encadre les modalités de saisine, les règles de fonctionnement, de confidentialité et de neutralité ;
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Une charte éthique rappelle les fondements humanistes, démocratiques et professionnels qui guident les membres ;
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Un formulaire de saisine permet de poser clairement une situation, une question ou un doute éthique ;
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Un bureau élu de quatre membres (présidence, vice-présidence, secrétariat) assure l’animation, le suivi des saisines et la rédaction des avis.
Les saisines sont étudiées dans un délai compris entre 1 et 3 mois, et un accusé de réception est systématiquement adressé sous 15 jours.
📢 Qui peut saisir le comité éthique ?
Toute personne impliquée dans la vie de l’association Hestia 78 peut solliciter le comité éthique :
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Les professionnels ;
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Les personnes accompagnées (directement ou par l’intermédiaire d’un représentant) ;
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Les familles, CVS, tuteurs ;
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Les partenaires des établissements.
L’objectif est clair : favoriser l’expression des doutes, interroger collectivement nos pratiques, prévenir les risques, soutenir les équipes, et garantir un cadre d’intervention toujours plus respectueux des droits des personnes.
💡 Des valeurs fortes pour guider l’action
Le Comité Éthique repose sur les valeurs associatives d’Hestia 78 :
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Considération, pour reconnaître pleinement le statut d’adulte des personnes ;
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Solidarité, entre professionnels, familles et personnes accompagnées ;
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Citoyenneté, au sens plein du terme, en cohérence avec la loi de 2005 ;
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Respect de la diversité et des convictions ;
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Préservation des liens familiaux ;
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Et enfin, le droit à mourir dans la dignité, comme expression ultime de l’éthique du respect.
Chaque avis produit par le comité est publié (après anonymisation) dans AGEVAL afin d’être partagé, compris et utile à d’autres équipes confrontées à des questionnements similaires.
🔄 Un comité évolutif et renouvelable
Les membres du comité sont volontaires et désignés pour un mandat de deux ans renouvelable une fois. Un appel à candidature est lancé chaque année afin d’assurer une renouvellement partiel et progressif, garantissant à la fois stabilité et ouverture.
Le comité pourra également organiser, selon les besoins :
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Des temps de formation éthique pour ses membres ;
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Des temps d’échange avec d’autres comités éthiques associatifs en Île-de-France ;
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Des rencontres thématiques ouvertes à tous les professionnels de l’association.
📬 Pour aller plus loin
📎 Vous pouvez consulter :
📧 Pour toute question ou saisine : comite.ethique@hestia78.fr
💬 En conclusion
La création du Comité Éthique d’Hestia 78 n’est pas un aboutissement, mais une étape fondatrice d’une culture d’association moderne, ouverte, responsable et profondément humaine.
Un lieu pour penser avant d’agir. Un espace pour construire ensemble.
Une réponse à la hauteur des engagements de notre secteur, de nos professionnels, et des personnes que nous accompagnons.